Il est nécessaire de réexaminer ce secret “incroyable”.

Il y a des secrets qui peuvent sembler invraisemblables, mystérieux, voire insaisissables. Et pourtant, il suffit parfois d’une réflexion plus approfondie, d’une investigation rigoureuse ou d’une remise en question de nos préjugés pour en révéler toute la portée. C’est le cas du secret dont il sera question dans cet article: “Il faut revisiter ce secret invraisemblable”. En effet, derrière cette formulation sibylline se cache une histoire fascinante, une découverte scientifique troublante, ou une vérité occultée par la raison ou l’idéologie. Il nous appartient désormais de déchiffrer ce secret et de dévoiler ses mystères.


Il était indispensable que la Cour suprême se penche sur l’affaire du « procès secret », et heureusement, c’est ce qu’elle a décidé de faire. Cette affaire est trop importante pour qu’elle reste en l’état. Il n’existe qu’un autre cas similaire dans les annales, l’affaire de « Personne désignée » à Vancouver il y a 16 ans.

La Cour suprême, qui insiste constamment sur l’importance cruciale de la transparence et de la publicité des procès judiciaires, ne pouvait pas laisser l’affaire se terminer ainsi. Le « procès secret » impliquait un procès criminel majeur, mais personne ne sait ni quand ni où il a eu lieu, ni pourquoi ou qui était l’accusé. On ne sait même pas quel juge l’a présidé étant donné que le procès a eu lieu sur papier, avec les transcriptions des témoignages.

Cette affaire n’a été connue que parce que la Cour d’appel l’a révélée. L’opacité de ce procès, contraire à toutes les règles habituelles, était considérée comme « exagérée » par la Cour d’appel. Cependant, celle-ci n’a aucun pouvoir pour réviser une telle ordonnance, pas même pour révéler l’identité du juge ou la nature des accusations. Tout ce que l’on sait, c’est que l’accusé était un informateur de police et il était nécessaire de protéger son anonymat de manière absolue.

Si un informateur témoigne, son anonymat doit être protégé. Il n’est pas rare qu’un huis clos soit instauré. Cependant, que se passe-t-il lorsque l’informateur est lui-même l’accusé ? Dans ce cas, la défense et la poursuite ont tous deux intérêt à préserver le plus haut niveau de secret afin de protéger la vie de l’accusé et les enquêtes policières en cours.

Le cas a été porté en appel et la Cour d’appel a conclu que l’État n’avait pas joué honnêtement. La police savait très bien que le prévenu avait commis des crimes, mais a décidé de l’utiliser comme informateur. Elle ne pouvait pas ensuite se retourner contre lui pour l’accuser. Il y a donc eu interruption du procès. Néanmoins, la Cour d’appel rappelle la nécessité de protéger ceux qui risquent leur vie pour combattre le crime.

Le secret était nécessaire, mais la Cour d’appel a rappelé que l’opacité extrême n’était pas nécessaire. Cette décision laissait les médias dans l’impossibilité d’agir. Les cours d’appel, en effet, n’ont que les pouvoirs prévus par la loi et l’identité du juge était inconnue.

La Cour suprême a décidé de ne pas annuler le huis clos, mais elle devrait révéler certains détails de base. En outre, un cadre devrait être établi pour l’avenir, pour de tels cas extrêmement rares. La question traitée par la Cour suprême ne concernait que la présence des avocats des médias dans le dossier, mais on s’attend à ce que la cour clarifie les limites de cette exception.

Le juge en chef Richard Wagner avait précédemment affirmé que le secret absolu était « invraisemblable », « très déplorable » et « n’aide pas la cause de la justice ». Ce niveau de transparence est crucial dans le système de justice et on ne peut pas se contenter d’un tel secret total.