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Confirmation de condamnation à 50 mois de prison et expulsion pour trafic de stupéfiants

Confirmation de condamnation à 50 mois de prison et expulsion pour trafic de stupéfiants

Il sera maintenu en prison et expulsé de Suisse à la fin de sa peine. La Cour pénale de Neuchâtel a confirmé jeudi la condamnation d’un homme à 50 mois de prison ferme et à une expulsion du territoire pendant dix ans pour un important trafic de stupéfiants. Elle a refusé, comme en première instance, de commuer cette peine en traitement institutionnel contre les addictions.

L’appel du prévenu ne portait pas sur le trafic, mais sur la quantité de stupéfiants vendue, qu’il jugeait largement exagérée. Il espérait donc une diminution de sa peine. Son avocat, qui ne le représentait pas encore lors de la procédure, estime que son client a fait confiance à son premier mandataire qui lui aurait dit de tout admettre “pour faire avancer la procédure”. La Cour ne lui a pas donné raison. Comme en première instance, elle a retenu la vente de 500 grammes de crystal en un an, entre août 2020 et août 2021, pour un bénéfice de plus de 50’000 francs. Des quantités importantes, a rappelé le Ministère public, qui ont mis “la santé des consommateurs gravement en danger”. La défense a répliqué en disant qu’il fallait faire une distinction entre un vendeur et un consommateur qui vend pour pouvoir consommer.

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Expulsion confirmée

Le Tribunal cantonal a également maintenu l’expulsion du territoire. Ce point n’a pas été longuement débattu lors de l’audience de jeudi. Le prévenu savait qu’il allait de toute manière quitter la Suisse à la fin de sa peine. Il avait déjà été condamné à une expulsion par le Tribunal de La Broye et du Nord vaudois. Mais il a fait savoir que son expulsion allait à l’encontre des droits de l’homme et de l’amour. Il a déclaré : “Les gens que j’aime sont ici. Mes enfants ont le droit d’avoir leur père. Ce n’est pas logique.” Le prévenu espérait pouvoir purger le reste de sa peine dans une institution contre les addictions. La défense a souligné que si son client ne pouvait pas rester en Suisse, il fallait au moins lui donner une dernière chance. Une chance qui passe par une mesure thérapeutique en institution afin “d’éviter de le relâcher dans la nature et qu’il retourne dans ses travers”. Le Ministère public s’y était opposé dans son réquisitoire, soulignant l’absence de motivation du prévenu à s’investir dans une telle mesure et rappelant qu’il y était déjà allé deux fois.

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Le jugement peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal fédéral. /sma

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