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Les États-Unis à la croisée des chemins : la bataille réglementaire des crypto-monnaies

Les États-Unis à la croisée des chemins : la bataille réglementaire des crypto-monnaies

Crédit photo, Getty Images
Légende image, Selon les estimations, un Américain sur six a investi dans les crypto-monnaies

Les États-Unis essaient-ils de tuer les crypto-monnaies ? Il y a trois ans, la plupart des entreprises du secteur dans lesquelles Andrew Durgee a investi étaient basées aux États-Unis. Cette année, il estime que seule une sur dix sera sur le sol américain, ce qui reflète la conviction de son entreprise que le pays est devenu de plus en plus hostile aux actifs numériques tels que les crypto-monnaies et les jetons.

“Le gouvernement a vraiment ciblé le secteur”, déclare M. Durgee, Directeur général de la division des crypto-monnaies de l’entreprise technologique Republic. “L’incertitude réglementaire rend les investissements aux États-Unis plus risqués”.

Le secteur était déjà sous pression après l’effondrement des prix des monnaies virtuelles l’année dernière.

Des dommages supplémentaires ont été causés par l’effondrement de plusieurs entreprises très médiatisées, notamment FTX, dirigée par le soi-disant “Crypto King” Sam Bankman-Fried, que les procureurs ont accusé d’avoir mené “l’une des plus grandes fraudes financières” de l’histoire des États-Unis. Secoués par la tourmente, les régulateurs américains ont renforcé leur surveillance du secteur, qui, selon les autorités, a été averti depuis au moins 2017 que son activité violait les règles financières américaines destinées à protéger les investisseurs.

Cette campagne a donné lieu à un flux constant d’accusations contre des sociétés et des dirigeants de crypto-monnaies, alléguant des violations allant du défaut d’enregistrement auprès des autorités et de divulgation adéquate de leurs activités à, dans certains cas, des allégations plus préjudiciables telles que la mauvaise gestion des fonds des consommateurs et la fraude.

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Le bitcoin, qui représente la majeure partie de la valeur d’un secteur dans lequel des milliers de pièces ont circulé, est considéré par les autorités américaines comme une marchandise, au même titre que l’or.

Cela signifie qu’il a été largement épargné par le débat réglementaire actuel, qui s’articule autour de la question juridique de ce qui constitue un “titre”, un investissement tel qu’une action ou une obligation supervisé par la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis. Les efforts se sont plutôt concentrés sur les entreprises qui émettent des jetons ou des pièces pour lever des fonds, et de plus en plus sur les bourses où ces actifs numériques sont achetés et vendus, qui détiennent souvent les fonds des clients, exécutent des transactions et s’engagent dans d’autres activités qui sont distinctes de la finance traditionnelle.

Cette répression a abouti ce mois-ci à une action en justice contre deux des plus grandes plateformes : Coinbase et Binance.

Gary Gensler, Président de la SEC, a défendu les mesures en comparant la situation du secteur aux années 1920, avant que les États-Unis n’établissent un grand nombre des règles dont il est question aujourd’hui : “Les charlatans, les escrocs, les fraudeurs, les schémas de Ponzi…. Le public fait la queue au tribunal des faillites”.

Will Paige, analyste de recherche chez Insider Intelligence, affirme que le sentiment s’est considérablement détérioré depuis 2021, lorsque le secteur valait plus de 3 milliards de dollars, selon certaines estimations, et semblait sur le point d’être adopté par le plus grand nombre. “Le secteur est de nouveau en marge de la finance”, déclare-t-il. “La confiance dans le système est affaiblie et s’est définitivement détériorée”.

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À la suite de ces poursuites, les clients ont retiré des milliards de dollars. Les banques américaines ont limité leurs transactions avec Binance, l’obligeant à cesser d’accepter les dollars américains.

Robinhood, l’application de trading financier, a déclaré qu’elle cesserait de répertorier certains actifs mentionnés dans les poursuites judiciaires, citant le “nuage d’incertitude” entourant les jetons. Les critiques accusent la SEC, sous la direction de M. Gensler, d’être hostile à la “réglementation par la force”, dans le but de renforcer son propre profil politique.

Ils affirment que malgré les efforts répétés du secteur pour proposer de nouvelles règles, l’agence a refusé de reconnaître les distinctions entre les différents types de crypto-monnaies et les caractéristiques de la technologie, telles que le traitement automatisé décentralisé, qui remettent en question les cadres existants.. “L’expérience a été très frustrante”, déclare Bart Stephens, Associé directeur de Blockchain Capital, une société de capital-risque qui a investi dans des centaines de crypto-monnaies, dont certaines, selon lui, ont eu du mal à trouver des banques disposées à faire des affaires avec elles. “Il ne fait aucun doute qu’un assaut réglementaire est en cours.

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Bill Hughes, avocat principal chez Consensys, une société de logiciels basée au Texas qui utilise la technologie blockchain de la crypto-monnaie, est encore plus direct : “La SEC a essentiellement déterminé que, sous sa supervision, la crypto-monnaie ne devrait plus exister aux États-Unis. La question de savoir si les décisions de la SEC pourraient réellement tuer l’industrie, dans laquelle, selon au moins une estimation, un Américain sur six a investi, est une autre question. La valeur marchande des crypto-monnaies ne représente qu’un tiers de ce qu’elle était à son apogée. Les volumes d’échange ont chuté et l’intérêt des développeurs est en baisse. La confiance reste faible.

La faillite, en mars, de quelques-unes des rares banques traditionnelles disposées à faire des affaires avec les crypto-monnaies a porté un coup supplémentaire.

Hilary Allen, Professeur de droit à l’American University, estime que les crypto-monnaies sont intrinsèquement sensibles aux cycles d’expansion et de récession et aux manipulations d’initiés, et qu’elles devraient être interdites. Selon elle, les mesures prises par la SEC pourraient contribuer à confiner les crypto-monnaies au domaine des passionnés de technologie, compte tenu de l’état général du secteur.

“Si nous combinons ces actions des autorités avec le déclin de la confiance du public et le déclin potentiel de l’intérêt du capital-risque, alors elles n’auront peut-être pas d’avenir”, dit-elle.

Mais M. Stephens, qui a déjà traversé deux “hivers cryptographiques
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