Le prévenu se présente à la barre comme un soutien de l’armée arménienne. Voilà comment il justifie le trafic de tabac qui lui est reproché par le tribunal de Thionville. Sa ligne de défense n’est pas banale. Il la tient depuis sa garde à vue le 5 mai 2021. Ce jour-là, il est contrôlé par les douanes sur l’A30, à hauteur de Fameck, au volant d’une Ford. Il rentre du Luxembourg. Sa voiture enferme 66 kg de tabac à rouler, de marques bien connues, contenus dans 350 pots. Il se dirige vers Marseille où un camion l’attend. Selon lui, le convoi est censé acheminer divers produits de première nécessité, comme des médicaments, aux soldats arméniens au cœur d’un conflit armé avec l’Azerbaïdjan.
« Le tabac n’a pas été acheté à des fins commerciales », insiste l’avocate du prévenu. L’homme de 62 ans est Arménien. Il habite à Woippy et touche une modeste pension d’invalidité. Son avocate fournit toute une liste de donateurs, membres de la communauté arménienne en France, qui auraient financé l’achat du tabac pour les soldats.
Amendes douanières et taxes
« Certes, le tabac est moins cher au Luxembourg, mais il l’est sûrement moins ailleurs, dans un pays plus proche de l’Arménie… », suggère le président du tribunal. Le prévenu aura du mal à répondre. Il invoquera la facilité pour lui de se rendre au Luxembourg. Il tentera aussi d’expliquer qu’on ne trouve pas de tabac à rouler, en pots, dans son pays.
Le tribunal estime que ce voyage prétendument humanitaire avait bien une finalité financière. Il condamne le sexagénaire à 1 000 euros d’amende avec sursis. Il confirme la demande formulée par les douanes et prononce 3 000 euros d’amendes douanières (soit 1 000 euros par infraction retenue), ainsi que 19 900 euros correspondant au montant des taxes et impôts français dont il s’est affranchi en achetant les 66 kg de tabac au Luxembourg. La marchandise a été confisquée pour destruction.
