BNP Paribas : Pari risqué ou bluff maîtrisé face à une menace judiciaire potentiellement massive ?
Paris – BNP Paribas joue une partie de poker à hauts enjeux, misant sur la solidité de ses arguments juridiques pour écarter une menace financière potentiellement dévastatrice. L’affaire, née d’accusations liées à des violations de sanctions américaines envers le Soudan, pourrait coûter à la banque française des milliards d’euros, voire plus, si elle perdait sur tous les fronts.
L’affaire remonte à une décennie, lorsque BNP Paribas a admis avoir facilité des transactions pour le Soudan, l’Iran et Cuba, contournant ainsi les sanctions américaines. En 2014, la banque a écopé d’une amende record de 8,97 milliards de dollars et a vu plusieurs de ses dirigeants démissionner, suite à une enquête du Département de la Justice américain. Mais l’histoire ne s’est pas arrêtée là.
Des réfugiés soudanais, victimes présumées des actions du régime d’Omar el-Bashir, ont intenté une action collective aux États-Unis. En octobre dernier, un tribunal new-yorkais a accordé 20,75 millions de dollars à trois plaignantes, ouvrant la voie à des demandes d’indemnisation potentiellement massives de la part d’un groupe estimé à 23 000 personnes.
Le danger est réel. Si chaque membre de ce groupe obtenait une indemnisation similaire, le coût total pour BNP Paribas pourrait dépasser les 157 milliards de dollars, un montant supérieur à sa capitalisation boursière et à ses fonds propres réglementaires. Un calcul alarmant, illustré par un graphique de Flourish (voir ci-dessous).
[Image Flourish : Extrapolation des dommages potentiels pour BNP Paribas]
Cependant, BNP Paribas se montre inflexible. La banque minimise le risque, affirmant que les arguments juridiques des plaignants sont infondés et que toute extrapolation des dommages est injustifiée. Jean-Laurent Bonnafé, PDG du groupe, a déclaré que “l’extrapolation n’est pas permise”. La banque a même déposé une lettre formelle auprès des avocats des plaignants, les accusant de déformer les décisions du tribunal.
“Nous continuons d’avoir des défenses substantielles et crédibles, notamment l’absence de responsabilité et de lien de causalité en vertu du droit suisse qui régit ces actions”, a déclaré la banque dans son rapport financier. Un appel sera déposé avant le 9 février.
Mais la confiance affichée par BNP Paribas est-elle justifiée ? Certains experts doutent. “Je pense que BNP Paribas se tromperait de ne pas entamer des négociations de règlement, car l’alternative est trop risquée”, estime Jérôme Legras, associé chez Axiom Alternative Investments, une société de gestion d’actifs spécialisée dans le secteur financier européen.
La complexité de l’affaire réside dans le fait que le tribunal a initialement traité les trois cas comme des “cas tests” pour évaluer la possibilité d’un règlement global avec l’ensemble de la classe d’action. Le juge Hellerstein a même déclaré qu’il ne traitait pas l’affaire comme une action collective à proprement parler, mais comme des cas individuels susceptibles de servir de base à un accord.
[Image Flourish : Évolution du cours de l’action BNP Paribas suite à la décision du tribunal]
Le marché a réagi avec nervosité à la décision d’octobre, avec une chute de 9% du cours de l’action BNP Paribas, effaçant près de 8 milliards de dollars de capitalisation boursière. Des analystes de Deutsche Bank et Barclays ont dégradé leur recommandation sur le titre, soulignant l’incertitude entourant l’issue de l’affaire.
Les investisseurs obligataires, en revanche, semblent moins préoccupés, comme en témoignent les prix des contrats d’assurance-crédit, qui restent bas. Cela pourrait indiquer qu’ils estiment que même un règlement coûteux serait absorbable pour BNP Paribas.
[Image Flourish : Prix des contrats d’assurance-crédit BNP Paribas]
La situation est d’autant plus délicate que le gouvernement américain a déjà démontré sa volonté de sévir contre les banques impliquées dans des violations de sanctions. En 2014, le cas BNP Paribas avait déjà provoqué une onde de choc dans le secteur financier.
L’affaire soulève également des questions plus larges sur la responsabilité des institutions financières dans les conflits armés et les violations des droits de l’homme. Les sanctions économiques sont souvent utilisées comme un outil de pression politique, mais elles peuvent avoir des conséquences humanitaires désastreuses.
Alors que BNP Paribas prépare son appel, l’issue de cette affaire reste incertaine. La banque pourrait remporter une victoire juridique et éviter un désastre financier. Ou elle pourrait être contrainte de négocier un règlement coûteux pour mettre fin à ce feuilleton judiciaire. Une chose est sûre : l’affaire BNP Paribas est un exemple frappant des risques auxquels sont confrontées les banques internationales dans un monde de plus en plus réglementé et interconnecté.
Pour en savoir plus :
- Rapport financier BNP Paribas : https://invest.bnpparibas/en/results
- Lettre des avocats de BNP Paribas : https://invest.bnpparibas/document/bnp-paribas-counsel-letter-regarding-sudan-litigation
- Article du Financial Times : https://www.ft.com/content/e8a45624-b174-4311-89f5-e56eafe08c83
- Détermination du génocide au Soudan (Département d’État américain) : https://2021-2025.state.gov/genocide-determination-in-sudan-and-imposing-accountability-measures/
