Urgence fiscale pour les véhicules électriques : Les États américains innovent avec la taxe au kilomètre
Washington D.C. – Face à la montée en puissance des véhicules électriques (VE) et à la diminution des recettes liées aux taxes sur l’essence, plusieurs États américains expérimentent des approches fiscales novatrices pour financer l’entretien des routes et infrastructures. La tendance est à la “taxe au kilomètre parcouru” (VMT), une choice qui pourrait redéfinir la manière dont les conducteurs contribuent au financement des transports.
Actuellement, quatre États ont mis en place des programmes VMT opérationnels :
* Oregon : Depuis 2013, les conducteurs de véhicules consommant plus de 20 miles par gallon peuvent opter pour un tarif de 0,02 $ par mile parcouru au lieu des frais d’immatriculation traditionnels. Le kilométrage est suivi via des dispositifs connectés ou des compteurs embarqués.
* Utah : les propriétaires de VE peuvent choisir de payer 0,0111 $ par mile, jusqu’à concurrence du montant des frais d’immatriculation des VE. Le suivi se fait via une submission mobile. Le programme est en vigueur depuis 2020.
* Virginie : Les conducteurs de véhicules performants (plus de 25 miles par gallon) peuvent opter pour un paiement au kilomètre basé sur l’efficacité énergétique de leur véhicule. Pour les VE, le tarif est fixé à 0,0114 $ par mile, avec un suivi via un dispositif OBD.Le programme a été lancé en 2022.
* hawaï : À partir du 1er juillet 2025, les conducteurs de VE pourront choisir entre un tarif de 0,008 $ par mile ou des frais forfaitaires de 50 $. Le kilométrage sera mesuré par lecture du compteur kilométrique, une solution adaptée à la géographie insulaire de l’État pour éviter les problèmes de taxation des déplacements hors de l’État.
Le Vermont avait initialement prévu de lancer un programme similaire en 2025, mais sa mise en œuvre a été reportée à 2027. Parallèlement, la Californie et l’État de Washington ont mené des programmes pilotes VMT à grande échelle.
Pourquoi ce changement ?
La transition vers les VE,bien que bénéfique pour l’environnement,pose un défi majeur aux finances publiques. Les taxes sur l’essence, traditionnellement une source importante de revenus pour l’entretien des routes, diminuent à mesure que les VE gagnent en popularité. La taxe VMT est perçue comme une solution potentielle pour combler ce déficit et garantir un financement durable des infrastructures de transport.
L’avenir de la taxation automobile
L’adoption de la taxe VMT n’est pas sans défis. Les préoccupations concernant la confidentialité des données, la complexité de la mise en œuvre et l’acceptation du public sont autant d’obstacles à surmonter. Cependant, l’évolution rapide du secteur automobile et la nécessité de trouver des sources de financement alternatives laissent présager une adaptation continue des politiques fiscales.
Il est probable que d’autres États suivent l’exemple de ces pionniers, explorant différentes approches pour mettre en place des systèmes de taxation au kilomètre qui soient à la fois équitables, efficaces et respectueuses de la vie privée. L’avenir de la taxation automobile pourrait bien se jouer sur les routes, au rythme des miles parcourus.
