SEBI simplifie le crédit de titres en Inde, réduisant les délais de moitié
MUMBAI, Inde – Les investisseurs indiens verront bientôt le processus de crédit de titres considérablement simplifié et accéléré grâce à une décision de la Securities and Exchange Board of India (SEBI). L’autorité de régulation des marchés financiers a annoncé vendredi l’abandon de l’obligation de la “Lettre de Confirmation” (Letter of Confirmation – LoC) pour le crédit des titres, permettant désormais un virement direct vers les comptes dématérialisés des investisseurs.
Cette réforme, qui entrera en vigueur le 2 avril 2026, vise à moderniser et à fluidifier les procédures liées aux demandes de services aux investisseurs, telles que la réémission de certificats d’actions, les transmissions, les transpositions, les réclamations sur les comptes de titres non réclamés et les opérations sur titres (corporate actions).
Actuellement, les entreprises cotées et les agents de transfert et de conservation (Registrars and Transfer Agents – RTA) émettent une LoC que les investisseurs doivent ensuite soumettre à leur dépositaire participant pour que les titres soient crédités. Un processus notoirement lent, qui prend en moyenne 150 jours.
“Nous avons constaté que ce système était un frein à l’efficacité et à la rapidité des transactions,” explique un analyste financier basé à Mumbai, qui a souhaité rester anonyme. “La suppression de la LoC est une étape importante vers une expérience investisseur plus fluide et plus moderne.”
Selon SEBI, le nouveau cadre permettra aux entreprises cotées et aux RTA de créditer directement les titres sur les comptes dématérialisés des investisseurs après avoir effectué les vérifications nécessaires. L’objectif est de réduire le délai de crédit de titres à environ 30 jours, une diminution significative qui profitera à des millions d’investisseurs.
Outre la réduction des délais, cette mesure vise également à minimiser les risques liés à la perte ou à la falsification des LoC, un problème qui a été soulevé par les investisseurs et les acteurs du marché.
L’Inde, avec plus de 70 millions de comptes dématérialisés en constante augmentation (chiffre de la National Securities Depository Limited – NSDL – au 31 décembre 2023), est l’un des marchés boursiers à la croissance la plus rapide au monde. Cette simplification s’inscrit dans une stratégie plus large de SEBI visant à améliorer l’accessibilité et l’efficacité du marché financier indien, et à encourager une participation accrue des investisseurs.
SEBI a précisé que les LoC émises avant le 2 avril 2026 resteront valables pour la dématérialisation des titres, dans le respect des délais prescrits.
Cette initiative s’inscrit dans une tendance mondiale à la simplification des processus financiers et à l’adoption de technologies numériques pour améliorer l’expérience investisseur. Un exemple similaire est l’adoption croissante du “straight-through processing” (STP) sur les marchés occidentaux, qui automatise les transactions et réduit les interventions manuelles.
Pour en savoir plus sur les initiatives de SEBI en matière de protection des investisseurs, consultez leur site web officiel : https://www.sebi.gov.in/
[Intégration potentielle d’une courte vidéo explicative sur le fonctionnement des comptes dématérialisés et des LoC, provenant d’une chaîne YouTube financière indienne reconnue.]