Puma se

La validation de ces deux enregistrements par la Sala Especializada en Propiedad Intelectual de l’Indecopi marque une étape significative dans la gestion des conflits de propriété intellectuelle au Pérou. En instance administrative de seconde instance, l’organisme régulateur a tranché en faveur d’entreprises locales, estimant que les risques de confusion ou d’exploitation abusive de la réputation de marques mondiales n’étaient pas caractérisés dans ces dossiers spécifiques.

Le litige Loritos contre PepsiCo : l’analyse du risque de confusion

Le premier dossier opposait la multinationale américaine PepsiCo à l’entreprise péruvienne propriétaire de la marque Loritos tu marca de confianza. L’enjeu portait sur la classe 30, qui regroupe des produits alimentaires tels que le café, le riz ou le sel. PepsiCo avait fondé son opposition sur la similitude phonétique et visuelle entre « Loritos » et sa marque mondialement connue, « Doritos ».

Pour l’Indecopi, l’analyse a porté sur trois dimensions fondamentales : les plans phonétique, graphique et conceptuel. La Sala Especializada en Propiedad Intelectual a conclu que les signes présentaient des différences suffisantes pour éviter toute erreur du consommateur. L’argument conceptuel a été déterminant dans cette décision. Alors que « Doritos » est qualifié de palabra de fantasía (mot de fantaisie), le terme « Loritos » possède une signification concrète et évocatrice, renvoyant directement à l’image d’un oiseau (le perroquet).

L’aspect visuel a également pesé dans la balance. Le régulateur a souligné que la présence d’éléments graphiques distinctifs, notamment la figure de deux perroquets associée à une combinaison de couleurs spécifique, renforçait la différenciation visuelle. Cette analyse technique permet d’établir que la coexistence des deux marques sur le marché péruvien ne conduit pas à une confusion chez le client final, malgré la similitude des catégories de produits commercialisés.

THE PUNA face à Puma SE : la distinction entre marque et territoire

Le second conflit concernait la société allemande Puma SE, spécialisée dans les articles de sport, et la marque péruvienne THE PUNA, dont l’activité est centrée sur la commercialisation de vêtements en alpaga. Puma SE soutenait que l’appellation « THE PUNA » reproduisait partiellement sa propre marque et pouvait induire une association indue, permettant ainsi à l’entreprise locale de profiter du prestige de la marque allemande.

L’Indecopi a toutefois rejeté ces arguments. Dans le secteur du textile, et plus particulièrement pour les produits dérivés de l’alpaga, le terme « Puna » revêt une dimension géographique et culturelle forte, désignant les hautes terres des Andes. Cette spécificité conceptuelle a permis à l’autorité administrative de rejeter l’idée d’une reproduction abusive. En confirmant l’enregistrement de « THE PUNA », l’Indecopi a validé la capacité d’une marque locale à utiliser un terme lié à son identité territoriale sans que cela ne constitue une atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’une firme internationale.

La doctrine de l’Indecopi et la protection des PME péruviennes

Ces décisions illustrent la méthodologie appliquée par l’Indecopi pour arbitrer les tensions entre les droits des marques établies et la liberté d’entreprendre des petites et moyennes entreprises (PME). L’approche du régulateur péruvien repose sur une évaluation rigoureuse de la probabilité de confusion. Pour qu’une opposition aboutisse, il ne suffit pas de démontrer une ressemblance superficielle ; il faut prouver que le consommateur moyen serait trompé sur l’origine des produits.

L’analyse des deux cas révèle une tendance à privilégier la sémantique et le contexte culturel. Dans le cas de « Loritos », c’est la nature descriptive du mot (le perroquet) qui a primé sur la ressemblance sonore avec « Doritos ». Dans le cas de « THE PUNA », c’est l’ancrage géographique qui a neutralisé l’argument de la similitude avec « Puma ».

D’un point de vue économique, ces décisions limitent la capacité des grandes multinationales à verrouiller des segments de marché via des oppositions systématiques basées sur des similitudes phonétiques mineures. En autorisant l’enregistrement de marques locales qui possèdent une identité graphique et conceptuelle propre, l’Indecopi favorise la diversification de l’offre et la protection du patrimoine immatériel local.

L’issue de ces procédures administratives confirme que la réputation d’une marque mondiale, bien que protégée, ne constitue pas un bouclier absolu permettant d’interdire toute appellation approchante, surtout lorsque celle-ci s’appuie sur des références culturelles ou linguistiques distinctes. Pour les entreprises opérant au Pérou, ces précédents soulignent l’importance de construire une identité visuelle forte et un positionnement conceptuel clair pour résister aux contestations des acteurs dominants du marché.