L’amour à l’ère du Bitcoin : les contrats de mariage se modernisent face aux actifs numériques
Londres – L’amour et l’argent ont toujours été liés, mais l’essor des cryptomonnaies, des comptes de créateurs monétisés et des actifs numériques a complexifié les relations et, par conséquent, les préparatifs pour les éventuels divorces. En 2024, les couples ne se contentent plus d’échanger des playlists et des promesses éternelles ; ils négocient désormais des accords de garde pour un portefeuille numérique, se disputent les frais de transaction et découvrent que leurs « économies communes » incluent un wallet nommé, avec ironie, DefinitelyNotMaritalAssets.eth.
Cette évolution est particulièrement visible au Royaume-Uni, où une étude récente d’Irwin Mitchell, un cabinet d’avocats, révèle que près de la moitié des jeunes adultes (47%) se disent ouverts à l’idée de signer un contrat de mariage. Ce chiffre est en hausse significative, et l’étude met en évidence une corrélation directe avec la possession d’actifs numériques : 58% des propriétaires de cryptomonnaies envisagent un contrat de mariage pour protéger leur patrimoine.
« Les jeunes adultes construisent leur richesse de manière inédite, avec des actifs que le système juridique n’était pas conçu pour gérer », explique Sarah Jackson, avocate spécialisée en droit de la famille chez Irwin Mitchell. « Les cryptomonnaies, les revenus générés par les réseaux sociaux et les marques de créateurs sont des réalités nouvelles qui nécessitent une approche juridique adaptée. »
Un cadre légal en évolution
Le Royaume-Uni a d’ailleurs pris des mesures pour s’adapter à cette nouvelle réalité. La Property (Digital Assets etc) Act 2025 a clarifié le statut juridique des actifs numériques, les reconnaissant comme des biens susceptibles d’être inclus dans un règlement de divorce. Cette loi, entrée en vigueur en janvier 2026, permet de traiter les cryptomonnaies de la même manière que les biens immobiliers ou les pensions de retraite.
Cependant, la complexité demeure. La volatilité des cryptomonnaies pose un défi majeur pour les tribunaux. La valeur d’un Bitcoin peut fluctuer considérablement entre le moment où les informations financières sont divulguées et celui où un jugement est rendu, rendant l’évaluation précise des actifs particulièrement difficile.
Les défis de la traçabilité et de l’accès
Au-delà de l’évaluation, la traçabilité et l’accès aux actifs numériques représentent également des obstacles. Identifier tous les portefeuilles et les échanges utilisés par un couple peut s’avérer complexe, surtout si l’un des partenaires a cherché à dissimuler des actifs. De plus, l’accès à ces actifs nécessite souvent des clés privées, des mots de passe ou la coopération des plateformes d’échange.
Plusieurs affaires judiciaires récentes illustrent ces difficultés. L’affaire Rosemin-Culligan v. Culligan au Royaume-Uni a mis en lumière les défis liés à l’évaluation d’une importante participation en Bitcoin acquise il y a plus de dix ans. Aux États-Unis, l’affaire Chao Liu v. Junhua Chang a soulevé la question de la manière de diviser une quantité significative de Bitcoin, les tribunaux optant souvent pour des compensations financières plutôt que pour un transfert direct des cryptomonnaies.
Les bonnes pratiques pour les contrats de mariage numériques
Face à ces défis, les experts recommandent une approche rigoureuse lors de la rédaction de contrats de mariage impliquant des actifs numériques. Voici quelques conseils clés :
- Description précise des actifs : Indiquer le nom du token ou du NFT, la blockchain utilisée, la quantité détenue et les lieux de stockage (échange, portefeuille en ligne, clé USB).
- Règle de valorisation claire : Définir une date de référence pour l’évaluation (séparation, dépôt de la demande de divorce, audience) et une source de prix fiable (plateforme d’échange, indice de référence, expert indépendant).
- Gestion de l’accès : Préciser qui contrôle les clés privées et prévoir des mécanismes en cas de refus de coopération ou de perte d’accès.
En fin de compte, l’essor des actifs numériques oblige les couples à aborder les questions financières de manière plus transparente et proactive. Les contrats de mariage, autrefois considérés comme un signe de défiance, sont de plus en plus perçus comme un outil de planification financière responsable, adapté à une époque où l’amour et l’argent sont inextricablement liés dans le monde numérique.
[Intégration potentielle d’une vidéo YouTube expliquant le fonctionnement des portefeuilles cryptographiques et des clés privées pour un public non averti.]
[Intégration potentielle d’un post Instagram d’un conseiller financier expliquant les avantages d’un contrat de mariage pour les couples possédant des actifs numériques.]
