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“Arco a joué le Robin des Bois inversé pendant des années”

by Nouvelles

Près d’une décennie après la débâcle d’Arco, un procès crucial contre la société d’investissement chavirée a débuté mercredi. Le tribunal des sociétés de Bruxelles avait compté sur un intérêt massif, mais seules quelques dizaines de coopérateurs se sont présentés.

Le cas s’applique s’il premier essai majeur autour d’Arco. La société coopérative d’investissement du mouvement ouvrier chrétien a fait faillite il y a près de dix ans après l’implosion du groupe financier franco-belge Dexia. Du fait de la disparition d’Arco, l’un des principaux actionnaires de Dexia, 800 000 coopérateurs ont vu 1,5 milliard d’euros d’actifs partir en fumée.

Arcoclaim vise le règlement

Geert Lenssens, l’avocat du groupe d’intérêt Arcoclaim, a plaidé mercredi devant le tribunal des sociétés de Bruxelles pour parvenir à un règlement amiable dans le dossier Arco.

Lenssens a souligné que dans la perspective d’une introduction en bourse, Belfius avait élaboré un tel règlement à l’amiable afin d’accommoder les coopératives Arco dupées. Selon lui, la proposition était comparable à l’accord conclu avec les actionnaires de Fortis il y a cinq ans. La proposition a disparu de la table lorsque Belfius a dû mettre de côté ses plans boursiers à la fin.

L’avocat a également indiqué qu’il avait reçu des signaux selon lesquels Belfius était parvenu à un accord avec les employés de la banque qui détenaient des actions Arco. Belfius a démenti cela mercredi.

Il y a deux ans, le gouvernement Michel de l’époque avait élaboré un plan B autour d’Arco dans lequel les coopératives recevraient 600 millions ou 40 pour cent de leur investissement. La plus grande partie serait payée par l’État belge via un super-dividende que Belfius verserait lors de son introduction en bourse. Mais lorsque cette opération a été annulée, le plan B a également été mis de côté.

Près de 2 200 sociétaires, encadrés par le cabinet de conseil juridique Deminor, ont déjà entamé en 2014 une procédure pour réclamer une indemnisation de plus de 9 millions d’euros. Ils les réclament aux différentes sociétés Arco, à la top woman Arco Francine Swiggers, à Belfius – l’héritière de l’ancienne banque Bacob qui a vendu les titres Arco – et à l’Etat belge.

Mercredi, les premiers moyens ont débuté devant le tribunal des sociétés de Bruxelles. Parce qu’il avait compté sur un intérêt massif des coopérants dupés, il a décidé que les sessions se déroulent dans l’ancien bâtiment de l’OTAN à Evere.

Brochures publicitaires

Mais seulement une vingtaine de membres de la coopérative se sont présentés le premier des quatre jours de session. « J’ai risqué ma vie en venant ici », s’amuse Jean Van De Vyvere, ancien directeur du bureau Bacob. “Avec mon pacemaker, ce n’est pas facile de passer les détecteurs de métaux à l’entrée.”

Lors des plaidoiries, les avocats des coopératives qui ont rejoint Deminor soulignent qu’elles ont été induites en erreur de plusieurs manières. « 800 000 sociétaires, un Belge sur 15, en ont été victimes », explique l’avocat Stijn De Meulenaer.

Pendant plus de trois heures, Demeulenaer a tout mis en œuvre pour montrer comment les coopérateurs se faisaient piéger. Selon les victimes, les produits Arco ont été présentés comme des formules d’épargne sûres pendant des années dans des brochures publicitaires et des conversations avec les clients, alors qu’il s’agissait d’actions. Du capital-risque en d’autres termes, sur lequel aucune garantie de dépôt n’existait. Bacob a vendu agressivement aux clients les titres Arco pour financer sa propre expansion et a fait pression sur les directeurs de succursales pour qu’ils en vendent autant que possible, a déclaré De Meulenaer.

“Capitaine du Titanic”

Même quand Arco était déjà pratiquement en faillite pendant la crise financière, beaucoup d’actions ont été vendues, ça sonnait. Au cours de son discours, De Meulenaer a comparé Swiggers au capitaine du Titanic. “Il a également demandé aux gens de rester à bord car il y avait soi-disant une fête en cours.”


Les clients contraints d’acheter des actions Arco étaient allergiques au risque. Ils ne savaient même pas ce qu’est une action. Je ne savais pas non plus que les titres Arco étaient en fait des actions.

Jean van de vyvere

Ancien directeur du bureau Bacob et coopérant Arco

La coopérative De Vyvere, qui vendait également des produits Arco par l’intermédiaire de son bureau, déclare que pendant des années, les membres de la coopérative et les titulaires de bureau ont été dupés. « Nos clients étaient allergiques au risque. Ils ne savaient même pas ce qu’est une action, pour ainsi dire. Je ne savais pas non plus que les titres Arco étaient en fait des actions. Je le regrette encore. Les gens ont joué un Robin des Bois inversé pendant des années : prendre l’argent des épargnants les plus pauvres pour le donner aux riches.

AVC procédural

Après les plaidoiries, le tribunal peut en principe statuer sur l’affaire en septembre. Cette décision pourrait avoir une valeur de précédent importante : une éventuelle condamnation pourrait inciter Belfius et l’État belge à élaborer un nouveau régime d’indemnisation pour tous les membres de la coopérative.

Mais il y a d’abord la menace d’une longue procédure. L’une des questions sur lesquelles le juge doit se prononcer est de savoir si le dossier Deminor doit être fusionné avec la procédure engagée par Arcoclaim. Ce groupement d’intérêt, qui regroupait 12.000 sociétaires, mène la procédure devant le Tribunal de Première Instance de Bruxelles.


Arco a agi comme le capitaine du Titanic. Il a également demandé aux passagers de rester à bord car il y avait une fête.

Stijn De Meulenaer

Un avocat a trompé les coopérants d’Arco dans l’affaire Deminor

Arcoclaim a également pris part à l’affaire Deminor, après le changement d’un coopérant qui avait rejoint Deminor. Deminor ne veut pas entendre parler d’une combinaison des deux cas. Il craint que le dossier ne soit alors à nouveau mis à l’écart. Belfius ne souhaite pas non plus que les deux fichiers soient fusionnés.

Ce n’est qu’une des innombrables questions de procédure qui seront abordées lors des plaidoiries des autres parties au cours des prochains jours. Une discussion technique avait déjà eu lieu mercredi : les réclamations de Deminor impliquaient-elles ou non une responsabilité extra-contractuelle ? Le délai de prescription – Deminor pense qu’il a commencé avec la liquidation d’Arco en décembre 2011 – sera également discuté.

“Je soupçonne que la loi de Brandolini jouera toujours un rôle important dans ce processus”, a commenté l’un des avocats d’une partie impliquée dans les coulisses. Cette loi stipule qu’il faut beaucoup plus d’énergie pour réfuter le non-sens et les fausses nouvelles que pour les produire.

L’essence

  • Dans l’ancien bâtiment de l’OTAN à Evere, les plaidoiries ont débuté mercredi dans le cadre du procès concernant Arco.
  • Le cabinet de conseil juridique Deminor demande une indemnisation pour 2 172 coopérateurs de la société d’investissement chavirée du mouvement ouvrier chrétien.
  • Selon Deminor, les coopératives ont été induites en erreur pendant des années par Arco, Belfius, l’État belge et la top woman d’Arco Francine Swiggers.
  • Le tribunal des sociétés avait compté sur un grand intérêt, mais au final une vingtaine de coopérateurs se sont présentés.
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