Standardised approaches

Espoir d’allègement du fardeau réglementaire pour les banques dans le cadre de Bâle III

par [Votre Nom], Rédacteur en chef, Section Économie, nouvelles-du-monde.com

WASHINGTON – Les banques pourraient bientôt bénéficier d’un assouplissement des règles prudentielles concernant les opérations de gré à gré (repo) sur titres du Trésor américain, une évolution qui pourrait réduire significativement leurs coûts de capitaux. Les espoirs s’accroissent en effet que les régulateurs américains modifient la proposition finale de mise en œuvre de Bâle III, prévue pour la semaine prochaine.

La question centrale réside dans la possibilité d’étendre l’approche standardisée pour le risque de contrepartie (SA-CCR) aux opérations de repo, permettant ainsi une mutualisation des risques entre différents types de transactions. Une première version de la proposition, publiée en juillet 2023, aurait empêché cette mutualisation, suscitant des inquiétudes quant à une augmentation des exigences de fonds propres pour les banques impliquées dans le clearing de ces opérations.

Selon des sources proches des discussions, les banques plaident pour une modification de la règle afin de permettre la compensation croisée des produits, notamment entre les swaps de taux d’intérêt et les repo sur titres du Trésor américain. Cette approche permettrait de mieux refléter le profil de risque réel de ces portefeuilles et d’optimiser l’utilisation du capital.

L’enjeu est de taille. Les opérations de repo sur titres du Trésor américain jouent un rôle crucial dans le financement du marché obligataire américain et dans la mise en œuvre de la politique monétaire. Un alourdissement des exigences de capitaux pour ces opérations pourrait entraîner une augmentation des coûts de financement et une réduction de la liquidité sur le marché.

Les associations professionnelles du secteur financier, comme la Securities Industry and Financial Markets Association (SIFMA), ont activement fait pression auprès des régulateurs pour obtenir cette modification. Elles soulignent que l’extension de la SA-CCR aux repo permettrait d’améliorer l’efficacité du capital et de réduire les coûts pour les membres compensateurs.

Cette évolution intervient dans un contexte plus large de réévaluation des règles prudentielles internationales, notamment dans le cadre du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB). Les régulateurs américains sont confrontés à la tâche délicate de transposer les normes internationales en tenant compte des spécificités du système financier américain.

La publication de la proposition finale la semaine prochaine sera scrutée de près par les acteurs du marché. Elle déterminera si les banques pourront bénéficier d’un allègement du fardeau réglementaire et si le marché des repo sur titres du Trésor américain pourra continuer à fonctionner de manière fluide et efficace.