Propriété intellectuelle

Anthropic, géant de l’IA, règle un procès pour violation du droit d’auteur pour des millions de dollars

San Francisco, Californie – Anthropic, l’une des entreprises leaders dans le développement de l’intelligence artificielle conversationnelle, a conclu un accord à l’amiable pour régler un procès intenté par un groupe d’auteurs, accusant l’entreprise d’avoir utilisé illégalement des œuvres protégées par le droit d’auteur pour entraîner ses modèles d’IA. Le montant du règlement s’élève à plusieurs millions de dollars, selon des sources proches du dossier.

L’affaire portait sur la pratique d’Anthropic consistant à alimenter ses chatbots,comme Claude,avec des textes protégés par le droit d’auteur,en arguant que cette utilisation relevait de la “loyal use” (fair use) au regard de la loi américaine sur le droit d’auteur,en raison de son caractère “transformateur”. le juge Alsup avait initialement semblé favorable à cet argument,comparant le processus d’entraînement de l’IA à celui d’un écrivain en herbe s’inspirant de ses lectures.

Cependant,des documents internes divulgués au cours du procès ont révélé des inquiétudes au sein d’anthropic concernant la légalité de l’acquisition de données via des sites de piratage. Face à ces révélations, l’entreprise a modifié sa stratégie et a recruté Tom Turvey, un ancien dirigeant de Google Books, connu pour son expertise dans la gestion des droits d’auteur dans le domaine de la numérisation de livres.

Sous la direction de Turvey, Anthropic a commencé à acquérir légalement des livres en vrac, les déreliant et les numérisant page par page pour alimenter ses modèles d’IA.Bien que cette nouvelle approche soit légale,le juge a souligné qu’elle ne venait pas effacer les pratiques illégales antérieures.

Contexte et implications : L’IA et le droit d’auteur, un défi permanent

Ce règlement intervient dans un contexte de débat croissant sur l’impact de l’intelligence artificielle sur le droit d’auteur. L’entraînement des modèles d’IA nécessite d’énormes quantités de données, et la question de savoir si l’utilisation d’œuvres protégées sans autorisation est légale reste un point de friction majeur.

L’affaire Anthropic met en lumière la complexité de l’application du droit d’auteur à l’ère de l’IA.La notion de “loyal use” est traditionnellement interprétée au cas par cas,et il est difficile de déterminer si l’entraînement d’un modèle d’IA constitue une utilisation suffisamment transformative pour être considérée comme légale.

Ce règlement pourrait ouvrir la voie à d’autres actions en justice contre des entreprises d’IA accusées de violation du droit d’auteur. Il souligne également la nécessité pour ces entreprises de mettre en place des pratiques d’acquisition de données transparentes et respectueuses des droits des auteurs. L’avenir de l’IA dépendra en grande partie de sa capacité à coexister harmonieusement avec le droit d’auteur et à garantir une juste rémunération aux créateurs.