Échange de Permis de conduire en Espagne : La DGT Simplifie la Procédure en Ligne
Table of Contents
- Échange de Permis de conduire en Espagne : La DGT Simplifie la Procédure en Ligne
- Échange de Permis de conduire en Espagne : La DGT Simplifie la Procédure en Ligne
- Digitalisation Complète du Processus
- Simplification d’une Procédure Complexe
- Pays Éligibles à la Procédure en Ligne
- Comment effectuer l’Échange de Permis de Conduire en Ligne
- Vérification Préalable pour Certains Pays
- Procédure Simplifiée pour Certains Pays
- Classes de Permis et Examens Complémentaires
- Documents Nécessaires
- Traitement de la Demande
MADRID – 8 mai 2024 – La procédure d’échange de permis de conduire s’est simplifiée en Espagne grâce à la Direction Générale de la Circulation (DGT). Cela concerne principalement les étrangers résidant en Espagne, leur permettant de convertir leur permis en ligne, évitant ainsi les déplacements physiques.Le gouvernement espagnol souhaite rendre ce processus plus facile et plus efficace pour tous les usagers.Pour en savoir plus sur les démarches à suivre,suivez le guide !
Échange de Permis de conduire en Espagne : La DGT Simplifie la Procédure en Ligne
Les résidents étrangers en Espagne, détenteurs d’un permis de conduire délivré par l’un des 33 pays ayant un accord bilatéral avec l’Espagne, comme le Royaume-Uni et le Pérou, ont la possibilité de l’échanger pour conduire légalement dans le pays.
La Dirección General de Tráfico (DGT),l’administration espagnole en charge de la circulation,a annoncé une nouveauté importante : il n’est plus nécessaire de prendre rendez-vous en personne à la Jefatura Provincial de Tráfico (Préfecture de la circulation) pour initier la procédure.
Digitalisation Complète du Processus
la DGT a mis en œuvre la digitalisation complète de l’échange de permis de conduire. Désormais,la démarche se fait entièrement en ligne. L’intéressé devra se rendre à la Jefatura Provincial de Tráfico uniquement pour remettre son permis de conduire original, valide et en cours de validité, et pour récupérer une autorisation provisoire de conduire. Le permis de conduire définitif sera ensuite envoyé par courrier postal au domicile du demandeur.
Le Saviez-Vous ?
La digitalisation du processus d’échange de permis de conduire s’inscrit dans une démarche plus large de simplification administrative initiée par la DGT. L’objectif est de rendre les services publics plus accessibles et plus efficaces pour les citoyens étrangers résidant en Espagne.
Simplification d’une Procédure Complexe
La DGT souhaite simplifier ce processus jugé complexe
, qui exige une vérification préalable auprès de l’autorité émettrice du pays d’origine ou une certification spécifique, selon l’accord bilatéral. Il faut également passer un examen médical, prouver sa résidence et, pour les permis professionnels, réussir un examen.
Pays Éligibles à la Procédure en Ligne
La procédure en ligne est réservée aux pays avec lesquels l’Espagne a un accord bilatéral de reconnaissance réciproque et d’échange de permis de conduire. Voici quelques-uns de ces pays :
- Algérie
- Andorre
- Argentine
- Bolivie
- Brésil
- Chili
- Colombie
- Costa Rica
- Équateur
- El Salvador
- Philippines
- Géorgie
- Guatemala
- Honduras
- japon
- Macédoine
- Maroc
- Moldavie
- Monaco
- Nicaragua
- Nouvelle-Zélande
- Panama
- Paraguay
- Pérou
- République Dominicaine
- Royaume-Uni
- Serbie
- Suisse
- Tunisie
- Turquie
- Ukraine
- Uruguay
- Corée
Comment effectuer l’Échange de Permis de Conduire en Ligne
Le nouveau système est accessible via le site web de la DGT. Pour y accéder, il faut être enregistré avec Cl@ve, disposer d’un certificat digital, ou autoriser une autre personne à agir comme représentant via le Registro de apoderamientos (Registre des procurations).
Conseil Pratique
Avant de commencer la procédure en ligne, assurez-vous d’avoir tous les documents nécessaires numérisés et prêts à être téléchargés. Cela vous fera gagner du temps et facilitera le processus.
Vérification Préalable pour Certains Pays
Si le permis de conduire à échanger a été délivré par l’un des pays suivants : Algérie, Bolivie, Brésil, Chili, Colombie, Costa rica, Équateur, El Salvador, Philippines, Géorgie, Guatemala, Honduras, Macédoine, Maroc, Moldavie, nicaragua, Nouvelle-Zélande, Panama, Paraguay, République Dominicaine, Serbie, Tunisie ou Turquie, une vérification préalable du permis est requise auprès du pays émetteur. La procédure en ligne ne peut continuer qu’après confirmation de la validité du permis.
Une fois la vérification effectuée, le demandeur reçoit un courriel indiquant le statut de la demande : «Rejetée» ou «Acceptée». Si la demande est acceptée,un identifiant est fourni pour poursuivre la procédure.
Procédure Simplifiée pour Certains Pays
Pour les détenteurs de permis délivrés par l’Argentine, Andorre, le Royaume-Uni, le Pérou, l’Ukraine, l’Uruguay, le japon, la Suisse, la Corée et Monaco, aucune vérification préalable n’est nécessaire. Le système permet de demander directement l’échange.
Classes de Permis et Examens Complémentaires
Dans tous les cas, il faut indiquer quelles classes de permis on souhaite échanger. Pour les permis du groupe II (camion ou autobus), des examens complémentaires peuvent être exigés, variant selon le pays d’origine.
Documents Nécessaires
Outre le formulaire de demande, les documents suivants sont requis :
- Pièce d’identité originale et en cours de validité : DNI (carte d’identité espagnole), passeport ou autorisation de résidence pour les étrangers non communautaires.
- Justificatif de résidence : DNI original, carte de résidence ou certificat d’inscription au registre des citoyens de l’UE.Lors d’une demande en personne, il est possible d’autoriser la DGT à vérifier l’adresse de résidence et l’IAE (Impuesto de Actividades Económicas) par voie électronique.
- Si le demandeur ne résidait pas en Espagne lors de l’obtention du permis à échanger : si le demandeur possède un DNI et a obtenu la nationalité espagnole dans son pays d’origine avant de résider en Espagne, un certificat d’Inscription et de Radiation Consulaire délivré par l’Ambassade d’Espagne du pays où le permis a été obtenu. Sinon, une Carte d’Identité Étrangère, de Résidence ou d’Étudiant, ou un Certificat d’inscription au registre des étrangers.
- Permis de conduire original, valide et en cours de validité.
- Certificat d’aptitude psychophysique, délivré par un Center de Reconnaissance des Conducteurs agréé, en fonction des classes de permis à échanger.
- Paiement de la taxe correspondante : selon qu’elle nécessite ou non des tests supplémentaires (Taxe 2.1 ou Taxe 2.3 respectivement).
Traitement de la Demande
Une fois la demande complétée, elle est traitée par la Jefatura indiquée par le demandeur. un fonctionnaire vérifie que tous les critères sont remplis.Si des documents manquent ou sont illisibles, une demande de correction est envoyée par courriel. Si tout est correct, le fonctionnaire rend une décision favorable et indique par courriel le délai ou l’heure à laquelle le demandeur doit se présenter à la Jefatura pour remettre le permis de conduire étranger valide et en cours de validité. Une autorisation provisoire de conduire est alors délivrée.
FAQ : Échange de permis de Conduire en Espagne
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Q : Puis-je conduire en Espagne avec mon permis étranger ?
R : Cela dépend de votre nationalité et des accords entre l’Espagne et votre pays. Si un accord existe, vous pouvez échanger votre permis.
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Q : Combien de temps est valable l’autorisation provisoire de conduire ?
R : La durée de validité de l’autorisation provisoire peut varier,mais elle est généralement suffisante pour recevoir le permis définitif par courrier.
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Q : Que faire si ma demande est rejetée ?
R : Vous recevrez un courriel expliquant les motifs du rejet. Vous pourrez alors corriger les erreurs ou fournir les documents manquants et soumettre une nouvelle demande.
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Q : Où puis-je trouver un Centre de Reconnaissance des Conducteurs agréé ?
R : La DGT met à disposition une liste des centres agréés sur son site web.